Mentions légales

1. Éditeur

Dénomination

[Raison sociale]

Nom commercial

Socle

Forme juridique

[Forme juridique]

Capital social

[Capital social — supprimer cette ligne si sans objet]

Siège social

[Adresse du siège social]

Immatriculation

[RCS / RNE — ville et numéro]

SIRET

[numéro SIRET]

TVA intracommunautaire

[numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]

Directeur de la publication

[Nom et prénom du directeur de la publication], [qualité]

Contact

[adresse e-mail de contact]

2. Hébergement

Site

Hébergeur

[Nom de l'hébergeur du Site]

Adresse

[Adresse de l'hébergeur du Site]

Téléphone

[Téléphone de l'hébergeur du Site]

Panel

Hébergeur

[Nom de l'hébergeur du serveur (VPS) du Panel]

Adresse

[Adresse de l'hébergeur du Panel]

Téléphone

[Téléphone de l'hébergeur du Panel]

Localisation des données

[Pays du centre de données]

3. Propriété intellectuelle

Le Site, le Panel, la marque et le logo Socle, les textes, visuels, interfaces et logiciels qui les composent, ainsi que les ressources FiveM distribuées sous le nom Socle, sont la propriété de [Raison sociale] ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Certains composants open source livrés avec Socle (notamment ox_lib, ox_inventory et ox_target) restent la propriété de leurs auteurs et sont régis par leurs propres licences, mentionnées dans les Conditions générales de vente.

FiveM et Cfx.re sont des marques de leurs titulaires respectifs ; Grand Theft Auto V est une marque de Rockstar Games / Take-Two Interactive. Socle est un produit indépendant, qui n'est ni affilié ni approuvé par ces sociétés.

4. Contenus hébergés et signalement

Le Panel permet aux clients de déposer des fichiers (images, visuels) et des contenus de configuration. Pour ces contenus, [Raison sociale] agit en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6-I-2 de la LCEN. Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à [adresse e-mail de contact], en précisant l'adresse du contenu, sa description et les motifs du signalement.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Le traitement des données des joueurs dans le Panel, pour le compte des clients, est encadré par l'Accord de sous-traitance. Le Site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.

6. Liens et responsabilité

Le Site contient des liens vers des services tiers (Discord, Stripe, Cfx.re, etc.). [Raison sociale] n'exerce aucun contrôle sur ces services et n'est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques. Les informations du Site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer ; seules les conditions contractuelles (CGV, CGU) engagent [Raison sociale].

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les modalités de règlement des litiges, dont la médiation de la consommation, figurent dans les Conditions générales de vente.